147 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

  • Débats judiciaires
Sauvegarder votre recherche

Trouver

Réduisez le nombre de résultats en cherchant comme :

Affiner

Nature de document

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre
Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1884

Les Echos judiciaires. Revue de législation, des débats judiciaires et de jurisprudence, paraissant les 5, 15 et 25 de chaque mois
[s.n.?]
Périodiques et collections

2 1860

Cour impériale de Nancy. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1860. - Discours prononcé par M. E. Giffort, substitut du procureur général. De la publicité des débats judiciaires
Impr. de Hinzelin et Cie
Livres

3 1991

École nationale des greffes (France)

Procès verbal des débats, cour d'assises / Ecole nationale des greffes
Cours achevé le 31 décembre 1982, mis à jour en juin 1991
Ecole nationale des greffes
Livres

4 1993

École nationale des greffes (France)

Procès verbal des débats, cour d'assises / Ecole nationale des greffes
Cours achevé le 31 décembre 1982, mis à jour en juillet 1993
Ecole nationale des greffes
Livres

5 1860

Liffort de Buffévent, E. (avocat général)

Cour impériale de Nancy. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1860. Discours prononcé par M. E. Liffort,... De la Publicité des débats judiciaires
impr. de Hinzelin
Livres

6 1985

Ribas, Michel

Synthèse des débats parlementaires relatifs à la loi sur les administrateurs judiciaires, mandataires-liquidateurs et experts en diagnostic d'entreprise / Michel Ribas,...
Synthèse-Ribas
Livres

7 2007

Humfress, Caroline

Orthodoxy and the courts in late Antiquity / Caroline Humfress
Oxford University Press
Livres

8 1826 - 1830

Le *Spectateur des tribunaux
Périodiques et collections

9 2001

Lièvremont, Christophe (1963-....)

Le débat en droit processuel : contribution à une théorie générale du débat / Christophe Lièvremont,... ; [publ. par la] Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, Institut d'études judiciaires ; préf., Hervé Croze,...
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Livres

10 1834

[Factum. "Le National de 1834", journal. 1834?]

Observations présentées par M. L.-P. Conseil, l'un des gérant du National de 1834, à l'appui de son pourvoi contre l'arrêt de la Cour d'assises de la Seine, en date du 14 février dernier / [Signé : L. P. Conseil, gérant...]
impr. Auffray
Livres

Récupérer les notices

(0)
(147)

autres Ressources